Le texte de loi

[Alek Manfield]

Je commence a écrire la lois... Si vous avez des idées donnez les moi au plus vite!

J'ajoute une sondage pour garder ou non cette lois

[Alek Manfield]

Voici ma proposition de lois. Exprimez vous au plus vite. Sans réponses, elle sera publiée ce soir.

Article I : Droit et libertés fondamentales.

(1)
Tout les hommes naissent libres et égaux en droit et en dignité. Le peuple humain doit agir envers son peuple et les autres races avec respect dans un esprit de fraternité.
(2)
Les hommes son libres en expression, en croyance et en acte. Les actions d’un homme sont siennes et il en reconnaît les limites et les conséquences. Ses libertés s’arrêtent là où commencent celles de ses pairs.
(3)
Les hommes ont droit à la sécurité.
(4)
Nul ne sera tenu en esclavage, servitude ou torture sous toutes leurs formes, morales ou physique. Y compris envers les autres espèces de la galaxie.
(5)
Tout être humain à droit à la parole. Toutes les voix méritent d’être entendues.
(6)
Tout être humain a le droit de réunion. Les guildes sont libres d’exister et leur politique interne n’est soumis à aucun contrôle tant qu’elle n’entre pas en contradiction avec les lois humaines.
(7)
Touts les peuples de la galaxie ont le droit au même respect que la race humaine et sont soumis aux lois humaines s’ils entrent en relation ou en conflit avec celles-ci.

Article II : Devoirs et droits des gouverneurs Galactique.

(1)
Nul n’est censé ignorer la loi. La connaissance de ses droits et devoir est de la responsabilité de chacun, en partie et en totalité.
(2)
Les gouverneurs ont la responsabilité de leurs planètes. Ils possèdent tous les droits en matière de gouvernements et de décision sur leurs mondes. Les fautes de leurs peuples seront celles du gouverneur.
(3)
Les gouverneurs ont le droit à la tranquillité. Ils n’ont pas de compte à rendre au gouvernement ni d’obligation d’aucune sorte. Les devoirs cités concernent un ordre moral et un idéal de paix et de sécurité. La liberté est le droit de chacun dans le respect du code pénal (Article III) et de la loi en génbéral.
(4)
Les gouverneurs ont le devoir de protection des mondes les plus faibles. En participant aux décisions du gouvernement ils participent à la protection des plus faibles.
(5)
Les gouverneurs ont le devoir de participer aux décisions de l’humanité galactique. Ce faisant ils ont droit à la protection de la race humaine et de ses représentants. Le silence d’un gouverneur ne peut en aucun cas lui être bénéfique. On ne peut reprocher au gouvernement et à l’humanité des idées qui n’ont pas été évoquées ou exprimées.
(6)
Les gouverneurs ont le devoir de citoyenneté. Le vote est le droit et le devoir de chacun. Tous les gouverneurs ont le droit de se présenter aux élections. Les votes sont la voix du peuple, nul ne peut contester la légitimité d’un gouvernement élus légalement.

Article III : Code pénal.

(1)
Tout préjudice pénal sera réglé par un tribunal composé de 3 jurés humain désigné au hasard. Ils détermineront la culpabilité de l’accusé en écoutant sa défense ainsi que la plaidoirie de l’accusation. L’accusation et la défense devront exposer seuls leurs point de vus et ne peuvent être représentés. Dans le cadre d’une guilde, celle-ci doit désigner la personne qui parlera au nom de la guilde. Les jurés désignés auront 24h pour en refuser la responsabilité. Passé ce délai, leur silence sera considéré en faveur de la majorité.
Le juge suprême Prononcera ensuite le verdict et le montant de la peine.
(2)
Ne peuvent êtres considéré comme preuves que les screen-shots d’une résolution supérieure ou égale à 72pixels/pouce. Les jurés peuvent faire appel à des témoins de bonne fois pour leur poser des questions et juger de l’affaire.
(3)
Le faux témoignage est considéré comme une peine grave. L’amande pénale sera de 1 000 000 000 $¤.
(4)
Les actes de pirateries, tels que le pillage, l’attaque, ou le bombardement sont prohibés sans équivoque. Les peines pour piraterie exigent le remboursement total du montant du préjudice ainsi que d’une amande allant de 1 000 000 000 $¤ à l’embargo et la destruction de la flotte pirate.
(5)
Le vol, de ressources, de Stellars ou de Crédits Galactiques est interdit. Une transaction non payée est considéré comme du vol. Les peines pour vol sont du double de la somme à payer en indemnisation à la victime plus une amande allant de 10 000 000$¤ à 100 000 000 $¤.
(6)
La pression commerciale peut être tolérée dans le cadre d’un rééquilibrage financier. L’embargo devra être approuvé pour une durée renouvelable par le super intendant humain.

Article IV : Soutient de l’Etat.

(1)
Les gouverneurs de grade inférieur à 15 (Lvl15 max) pourront demander « l’aide au développement » égal à 0.5% des ressources matérielles et 0.3% des ressources financières du gouvernement.
(2)
Les dons au gouvernement ne pourront en aucun cas faire l’objet de faveur ou de remises de peine. Les noms des donateurs seront en revanche listés et accessibles pour témoigner de leur générosité.
(3)
Une « chambres des sciences » recensera tous les gouverneurs souhaitant soutenir les jeunes nations par traités scientifique. Ils peuvent se faire connaitre du gouvernement qui les mettra en relation avec les jeunes nations qui souhaitent en bénéficier. Les nations ayant bénéficiées des services de la « chambre des sciences » devront s’y inscrire une fois le grade 8 atteint dans leurs propres recherches.
(4)
Une « chambre du commerce » recensera tous les gouverneurs souhaitant soutenir les jeunes nations par traités commerciaux. Ils peuvent se faire connaitre du gouvernement qui les mettra en relation avec les jeunes nations qui souhaitent en bénéficier. Les nations ayant bénéficiées des services de la « chambre du commerce» devront s’y inscrire une fois que leur apport en traité atteindra les 45%
(5)
Une « chambres des alliances » recensera tous les gouverneurs souhaitant soutenir les jeunes nations par traités d’alliance. Ils peuvent se faire connaitre du gouvernement qui les mettra en relation avec les jeunes nations qui souhaitent en bénéficier. Les nations ayant bénéficiées des services de la « chambre des alliances » devront s’y inscrire une fois que 5 traités d’alliances auront été signés.

[Tibrius II]

Je trouve ça tres tres bien.

Tibrius II

[CaiuiS]

Je suis du même avis que notre porte parole, le Haut Ambassadeur Tibrius II
A part peut être une relecture orthographique pour l'officialisation, je ne trouve rien a y ajouter car c'est apparemment assez complet comme texte.

[Dav Uonz]

J'avoue que j'ai sauté certains articles ...

Mais c'est un texte très précis ! Génial ! Beau travail !

Maintenant pour la constitution 5 grandes phrases bateau suffisent !

Texte de loi adopté !

[Alek Manfield]

Peut être devrions nous augmenter les niveaux minimums de demande de taxe.

[Alek Manfield]

La lois va être envoyer dans le quart d'heure prochain.

Notre présidents n'aura qu'a faire ses remarques plus tard, mais nous devons poser un texte rapidement si nous voulons arrêter de recevoir des "vous ne faites rien!"

[Dav Uonz]

C'est un peu le bordel lol ... tu pourra corriger cela (sur SO je parle)

[Alek Manfield]

je ne sais pas comment faire, j'ai envoyer un lien du coup....

[YuKan Tervier]

Aille !!! j'arrive un peu à la bourre dsl, je trouve ton texte trés bien, bon même si tu connais ma position par rapport à la taxe actuellement.
Sinon perso j'aurais bien mit le niv à 25, voir 30 pour les demandes d'aides, 15 c'est trés vite arrivés et pourtant c'est plus de 15 à 30 où c'est dur enfin je trouve

[Alek Manfield]

Je prend en compte dès que le président aura donné son avis, je changerai cette partie de la loi.

[CaiuiS]

Je pense qu'il serait bon que notre porte parole diffuse via le système de communication global aux humains afin que tous puissent avoir pour eux une copie des texte de lois en plus de celle qu'ils peuvent voir sur le panneaux du gouvernement.

[CaiuiS]

Les articles I et II ne peuvent pas faire office de constitution cela pourrait permettre de tous pouvoir positionner sur les panneaux d'affichage SO

[Gabriel]

A voté.

Le niveau d'aide : plutôt jusqu'au niveau 39
Dès que j'ai le temps, j'étudierai plus en profondeur ton texte. Pour le moment, je rattrape tout ce que j'ai manqué.

[Reyhann]

a voté

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